Le plagiat est devenu monnaie courante depuis les règles établies par Google et l’apparition de la curation de contenus. Or, il n’est jamais agréable de constater que les heures passées à suer sur l’écriture d’un article ont été piétinées du pied par un bloggeur ou un rédacteur peu scrupuleux. Et en plus, ce plagiat gâche votre référencement ! Comment faire pour éviter cela ?

Se prémunir contre le plagiat

Tout d’abord, pour justifier de votre propriété intellectuelle et protéger vos contenus, il est nécessaire d’informer vos visiteurs : afficher clairement les protections de votre site et de ses contenus dans les mentions légales, le pied de page et sur certaines pages que vous jugez précieuses. Et surtout, assurez-vous que vos contenus sont vraiment originaux ! Si vous êtes plusieurs auteurs, le risque est plus élevé. Or, comme on est jamais mieux servi que par soi-même, contrôlez les articles rédigés par vos co-auteurs via les outils en ligne disponibles, comme Copyscape par exemple.

Pour information, nous avons testé plusieurs de ces outils : aucun ne semble vraiment abouti. Nous utilisons cependant Copyscape et PlagSpotter pour nos contrôles réguliers.

Le droit d’auteur et propriété intellectuelle

En France, le droit d’auteur français est le droit des créateurs définit dans l’article L. 111-1 du code de la propriété intellectuelle (CPI). Celui-ci mentionne « l’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d’ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d’ordre patrimonial ».

Le Conseil constitutionnel (DC n° 2006-540 du 27 juillet 2006) a considéré que les droits de propriété intellectuelle, dont le droit d’auteur et les droits voisins, relèvent du droit propriété qui figure au nombre des droits de l’homme consacrés par l’article 2 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789.

L’auteur bénéficie de droits dépendants de 2 régimes juridiques distincts :

  • Les droits patrimoniaux (CPI, art. L. 122-1 s.) qui autorisent l’auteur à utiliser son oeuvre de différentes manières afin d’en percevoir une rémunération.
  • Les droits moraux (CPI, art. L. 121-1 s.) qui protège la personnalité de l’auteur exprimée au travers son œuvre.

NB : La vente du support matériel d’une œuvre (par exemple, un tableau) n’emporte pas la cession des droits d’auteur afférents à cette œuvre (CPI, art. L. 131-3).

Il n’y pas nécessité de formalité pour protéger son oeuvre. Le droit d’auteur est applicable dès la création d’une oeuvre originale. Cependant, les formalités recommandées (et non obligatoires) permettent dans le cas d’un contentieux de faciliter la paternité et la date de création de l’oeuvre. Ces formalités peuvent être réalisée auprès :

  • d’un huissier ou notaire,
  • de l’Institut National de la Propriété Intellectuelle (INPI) par l’utilisation d’une enveloppe Soleau,
  • d’une des sociétés de gestion des droits d’auteur.
  • de l’auteur lui-même. Celui-ci s’envoie à lui-même ou à un tiers l’œuvre sous pli fermé, avec accusé de réception (le cachet faisant foi pour la date). L’enveloppe ne devra pas être ouverte et sera maintenue fermée.

Les licences Creative commons

Ces licences Creative Commons ont été adoptées en France en 2004. Elles permettent aux auteurs de choisir le type d’une utilisation de leur oeuvre sous conditions afin que leur oeuvre soit partagée et leurs droits d’auteur respectés tout en restant réservés. Il en existe 6 :

  • BY : Paternité
  • BY-ND : Paternité, pas de modification
  • BY-NC-ND : Paternité, pas d’utilisation commerciale, pas de modification
  • BY-NC : Paternité, pas d’utilisation commerciale
  • BY-NC-: SA Paternité, pas d’utilisation commerciale, partage des conditions initiales à l’identique
  • BY-SA : Paternité, partage des conditions initiales à l’identique

Voici ci-dessous les droits qui se cachent sous ces abréviations :

  • BY défini la propriété (attribution, paternité) de l’oeuvre. Le contenu peut être librement utilisé sous condition de l’attribuer à son auteur en citant son nom.
  • NC mentionne que l’utilisation commerciale du contenu est interdite. L’autorisation non commerciale reste sousmise l’autorisation de l’auteur, il vous faut donc contrôler qu’il n’y a pas un ND ou SA dans la licence.
  • ND indique que la conception d’un contenu dérivé à partir du contenu original, sous quelque forme que ce soit n’est pas autorisé (même la traduction).
  • SA indique que l’auteur autorise toute oeuvre dérivée de son oeuvre originale, dans les mêmes conditions de partage que celle-ci.

Source : http://creativecommons.fr/licences/les-6-licences/

La création de votre licence est accessible à partir de cette page : http://creativecommons.org/choose/?lang=fr.

Le diction dit qu’il vaut mieux prévenir que guérir. Il en est ainsi des droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Il est nécessaire de se prémunir de la recopie sauvage de personnes peu consciences pour conserver les bénéfices de votre travail de référencement.